Tva Union européenne

[maunakai 0]

Bonjour,

J'ai acheté Peel Premium pour créer la boutique d'un client qui s'orientait plutôt vers la solution EBP/Oxatis, et après quelques adaptations (style, gestion de réprésentants, numéro de TVA, convertisseur de devise, correction bugs, + nombreuses petites améliorations) la boutique est en ligne (www.babyball.fr).

Au fur et à mesure, nous découvrons d'autres problèmes comme celui-ci:

si j'ai bien compris la loi européenne, lorsqu'une boutique en ligne française vend en ligne dans les pays de l'Union, la boutique devra gérer différement la TVA suivant si la vente est B2C (vente en TTC) ou revendeur B2B (vente HT si numéro de TVA sinon en TTC)

qu'en pensez-vous

Merci

[pruault]

EN INTRA-COMMUNAUTAIRE, il est impératif que le client est un numéro de TVA INTRA pour acheter en TVA à 0 sinon vous devez facturez la tva

[maunakai 0]

Oui je sais et c'est dans mon post:

"... ou revendeur B2B (vente HT si numéro de TVA sinon en TTC)"

[kine services 0]

On revient sur une question que j'ai posée et qui n'est pas résolue: la gestion de la TVA HT.

Ce problème existe pour les DOM TOM et les pays hors CE.

Michel

[pruault]

Quelques précisions sur le fonctionnement inclus dans la version premium car je vois passer des demandes qui sont avant tout des demandes de développement

> 1. Si la zone choisit par l'internaute est une zone Hors Tva, dans ce cas la TVA ne s'applique pas et elle ne s'affiche pas à partir des version 3 (si vous avez une version antérieure à la 3, je vous l'envoie)

> 2. Pour le module revendeur, les achats intra ne sont pas encore prévu, mais c'est une bonne idée, donc je le développerais. Au niveau des développements, il faut ajouter des tests du type

a/ Si je suis revendeur avec un numéro de tva intracommunautaire et que ma zone d'expédition est en Europe > ALORS > je n'affiche pas la TVA. Mais cette partie ne figure pas dans PEEL PREMIUM

[maunakai 0]

Je ne comprends pas trop votre post:

"Quelques précisions sur le fonctionnement inclus dans la version premium car je vois passer des demandes qui sont avant tout des demandes de développement"

La gestion correct de la tva ne me semble pas être une demande de développement, c'est plutôt le strict minimum que l'on peut attendre d'une application qui a les prétentions suivantes:

- Fonctionne en mode grand public (BtoC) mode Grossiste (BtoB)

- Calcul des taxes selon état et pays

Les lois françaises et européennes ne nous permettent pas de faire n'importe quoi.

[maunakai 0]

Peut-être un début de piste:

dans la base mysql

table peel_zones

ajout d'un champ tva pour les revendeurs

permettra d'avoir une tva différente entre revendeur et grand public

tva_reve` tinyint(4) NOT NULL default '0'

mise à jour fichier administrer/zones.php pour gérer ce nouveau champ

ensuite dans achat/caddie_affiche.php

on remplace

$sqlZone = "SELECT nom_".$_SESSION['langue'].", tva FROM peel_zones WHERE id = '".vn($zoneId)."'";

$resZone = mysql_query($sqlZone);

if ($resZone) {

if (mysql_num_rows($resZone) > 0) {

$Zone = mysql_fetch_row($resZone);

$zone = $Zone[0];

$zoneTva = $Zone[2];

$_SESSION['caddie']->zone($zone, $zoneTva); #- On place la zone si elle est déterminée

} else {

$zone = "";

$zoneTva = 1;

}

}

par

$sqlZone = "SELECT nom_".$_SESSION['langue'].", tva, tva_reve FROM peel_zones WHERE id = '".vn($zoneId)."'";

$resZone = mysql_query($sqlZone);

if ($resZone) {

if (mysql_num_rows($resZone) > 0) {

$Zone = mysql_fetch_row($resZone);

$zone = $Zone[0];

if (isset($_SESSION['utilisateur']['priv']) && $_SESSION['utilisateur']['priv'] == "reve") {

$zoneTva = $Zone[2];

}else{

$zoneTva = $Zone[1];

}

$_SESSION['caddie']->zone($zone, $zoneTva); #- On place la zone si elle est déterminée

} else {

$zone = "";

$zoneTva = 1;

}

}

Premier test réagissent bien, mais avant de continuer, qu'en pensez-vous?

Il reste le problème de la tva sur le transport, surtout si vous utilisez La Poste dont les tarifs sont non soumis à la tva.

Merci

[pruault]

c'est bien, mais sinon je vous le fais lundi

envoyez moi vos param FTP en MP

Peut-être un début de piste:

dans la base mysql

table peel_zones

ajout d'un champ tva pour les revendeurs

permettra d'avoir une tva différente entre revendeur et grand public

tva_reve` tinyint(4) NOT NULL default '0'

mise à jour fichier administrer/zones.php pour gérer ce nouveau champ

ensuite dans achat/caddie_affiche.php

on remplace

$sqlZone = "SELECT nom_".$_SESSION['langue'].", tva FROM peel_zones WHERE id = '".vn($zoneId)."'";

$resZone = mysql_query($sqlZone);

if ($resZone) {

if (mysql_num_rows($resZone) > 0) {

$Zone = mysql_fetch_row($resZone);

$zone = $Zone[0];

$zoneTva = $Zone[2];

$_SESSION['caddie']->zone($zone, $zoneTva); #- On place la zone si elle est déterminée

} else {

$zone = "";

$zoneTva = 1;

}

}

par

$sqlZone = "SELECT nom_".$_SESSION['langue'].", tva, tva_reve FROM peel_zones WHERE id = '".vn($zoneId)."'";

$resZone = mysql_query($sqlZone);

if ($resZone) {

if (mysql_num_rows($resZone) > 0) {

$Zone = mysql_fetch_row($resZone);

$zone = $Zone[0];

if (isset($_SESSION['utilisateur']['priv']) && $_SESSION['utilisateur']['priv'] == "reve") {

$zoneTva = $Zone[2];

}else{

$zoneTva = $Zone[1];

}

$_SESSION['caddie']->zone($zone, $zoneTva); #- On place la zone si elle est déterminée

} else {

$zone = "";

$zoneTva = 1;

}

}

Premier test réagissent bien, mais avant de continuer, qu'en pensez-vous?

Il reste le problème de la tva sur le transport, surtout si vous utilisez La Poste dont les tarifs sont non soumis à la tva.

Merci

[maunakai 0]

Désolé, mais comment on vous adresse un MP?

Pour la tva transport il faut peut-être utiliser le même système en rajoutant un champ tva dans peel_type puis un test au moment de l'appel!

Merci

c'est bien, mais sinon je vous le fais lundi

envoyez moi vos param FTP en MP

[pruault]

Désolé, mais comment on vous adresse un MP?

Pour la tva transport il faut peut-être utiliser le même système en rajoutant un champ tva dans peel_type puis un test au moment de l'appel!

Merci

MP = message privé, sinon patrice.ruault@peel.fr

[pruault]

MP = message privé, sinon patrice.ruault@peel.fr

Cette demande a été corrigée directement sur votre site internet

[kine services 0]

1. Si la zone choisit par l'internaute est une zone Hors Tva, dans ce cas la TVA ne s'applique pas et elle ne s'affiche pas à partir des version 3 (si vous avez une version antérieure à la 3, je vous l'envoie)

Pour ma version >3 lorsque l'acheteur est dans une zone hors tva , lors de l'achat la tava ne s'affiche pas en effet mais elle ne vient pas en déduction du total: le cleint paye un hors taxe mais qui inclut la tva.

Pour moi cette gestion ne fonctionne pas.

[kine services 0]

Pas de réponse?

Michel

[Nikolas 0]

1. Si la zone choisit par l'internaute est une zone Hors Tva, dans ce cas la TVA ne s'applique pas et elle ne s'affiche pas à partir des version 3 (si vous avez une version antérieure à la 3, je vous l'envoie)

Pour ma version >3 lorsque l'acheteur est dans une zone hors tva , lors de l'achat la tava ne s'affiche pas en effet mais elle ne vient pas en déduction du total: le cleint paye un hors taxe mais qui inclut la tva.

Pour moi cette gestion ne fonctionne pas.

J'ai exactement le même problème pour la vente en Suisse.

Merci de nous indiquer le code à corriger pour résoudre le problème.

[CLO 0]

Je suis également intéressée car j'ai des ventes potentielles à venir avec un distributeur sur les DOM TOM, des pays asiatiques, sur les environs (Italie, Belgique, Espagne, et..., et d'autres ouvertures sur les pays voisins (Suisse également) comme la Roumanie ou la Pologne, etc....

Donc merci si le code peut être placé ici car selon les destination de mes distributeurs, cela éviterais des problèmes...

Clo

[Nikolas 0]

UP !!! ;)

[kine services 0]

Bonjour

Je relance une nouvelle fois le sujet car j'ai ce problème de TVA pour les DOM TOM et les pays hors CE.

Il est nécessaire que cela soit bien géré d'origine sans avoir à bidouiller.

Merci pour une réponse et surtout une solution définitive.

Michel

[pruault]

Bonjour

Je relance une nouvelle fois le sujet car j'ai ce problème de TVA pour les DOM TOM et les pays hors CE.

Il est nécessaire que cela soit bien géré d'origine sans avoir à bidouiller.

Merci pour une réponse et surtout une solution définitive.

Michel

Sur la v4, je l'ai mis en natif pour ne plus avoir de problème

Sur les v3, il faut me donner les paramètre FTP en MP