Très important TVA/facture

[ked 0]

Hello,

D'après mon expert comptable la TVA sur les factures devrait apparaitre de la manière suivante :

montant de TVA par ligne de produit

puis en bas de la facture Total H.T

Puis

total Tva a 5.5%

Total TVA a 19.6%

Frais de port HT

TVA sur frais de port

Total TTC

serions nous tous dans l'illégalité??

avez vous eux de feedback de vos experts comptables ou autres.....

Merci

[Willy 0]

Bonjour,

il y a un outil rechercher qui donne:

http://forum.peel.fr/index.php?showtopic=852

Il n'y a pas la réponse a toutes vos questions, mais déja un pas en avant ;)

Willy

[ked 0]

ok merci c'est deja une premiere etape. Cela permettrait donc d'afficher le prix HT par ligne de produit.

mais il resterait a programmer :

le total TVA par taux de TVA

Soit total TVA 5.5%

Total TVA 19.6%

il resterait aussi d'afficher les frais de port en HT et rajouter la TVA dessus.....

donc si quelqu'un a une idée... et j'ai encore revérifier et ces mentions sont obligatoires......

peut etre que Patrice pourrai collaborer a cela en nous mettant sur le forum ce qu'il faudrait modifier afin que otut le monde ait des factures légales.

Merci

[Willy 0]

je n'ais pas le temps là, mais regardez le post, il y a expliqué où se trouvent les fichiers à modifier.

En fait vous désirez séparer la TVA selon le porcentage ET séparer la TVA des ports de la TVA des articles ?

Willy

[ked 0]

Récap :

- Il faut mentionner la TVA ligne par ligne (pour chaque produit), cela est traité par le poste cité plus haut.

- en bas de la facture il faut séparer la TVA et mentionner le total TVA a 5.5% pour les produits et le total TVA a 19.6% pour les produits

- il faut mentionne rles frais de port HT sur une ligne séparer (il s'affiche TTC sur la facturw actuelle)

- il faut mettre sur une autre ligne la TVA sur le port

et ensuite on obtient le total TTC

avec cela on aura bien le split pour chaque taux de TVA, la TVA sur les frais de port, et la TVA ligne par ligne pour chaque produit.

Merci bcp de votre aide c'est hyper important pour respecter la loi...

et pour ma part j'aimerai effectuer cela pour les factures en HTML et pas PDF.

[Willy 0]

Dommage j'avais fait pour la facture PDF.

On a la tva juste pour les frais de port dans la variable "tva_transport" de la table des commandes.

Ensuite pour le total par TVA... Il faut sommer les lignes article par type de TVA.

Willy

[pruault]

La version 4 de PEEL prendra en charge ce problème

Pour les utilisateurs de v3, je publierais les fichiers à remplacer, mais pas avant 1 mois

[ked 0]

et pour les version 2.9??

c'est quand même important que l'on soit dans la légalité au plus vite....

Merci Patrice

j'ai pu séparer la TVA par ligne sans pb.

Par contre peux tu m'aider pour faire des totaux TVA par taux (total TVA 5.5% et total TVA 19.6%)

ainsi que d'afficher les frais de port HT et la TVA sur le port.

Willy j'ai regardé la table commande te je ne voie pas le champ TVA_transport peut etre que cela n'est pas configurer sur ma version 2.9??

Merci encore

[paulanna 20]

moi comprend pas pourquoi il faut que les frais de port soient marqués ht ? en effet, ils sont toujours et n'importe où affichés TTC et de plus la TVA de ces derniers est toujours la meme

[ked 0]

c'est la loi qui exige cela : articles 289 II du Code général des impôts (CGI) et 242 nonies A de l'annexe IIau même code

ppur le port c'est aussi la loi qui exige cela ce qui est logique car faire figurer le port TTC ne parmet pas a l'admin fiscale de voir le montant de TVA a collecter sur le port....

[Mitch 0]

c'est la loi qui exige cela : articles 289 II du Code général des impôts (CGI) et 242 nonies A de l'annexe IIau même code

ppur le port c'est aussi la loi qui exige cela ce qui est logique car faire figurer le port TTC ne parmet pas a l'admin fiscale de voir le montant de TVA a collecter sur le port....

;) TVA à payer= TVA collectée - TVA déductible

[paulanna 20]

de plus je n'ai jamais vu un port ht

[ked 0]

non je ne suis pas d'accord je viens de regarder des facture que j'ai fait sur des sites en ligne et il y a bien les frais de port HT, la TVA et le TTC.

Je ne demande pas ça pour le plaisir de faire figurer la TVA sur les frais de port, mais je vous assure que c'est obligatoire.

et c'est obligatoire aussi d'avoir un sous total par taux de TVA.

Merci

;) TVA à payer= TVA collectée - TVA déductible

je ne comprend pas ton message, je sais très bioen ce que c'est de la TVA a payer le pb n'est pas là.

il faut tout simplement détailé la TVA sur les factures. on ne peut pas mettre un forfait sur les frais de port car la TVA s'applique.

[amap 0]

La version 4 de PEEL prendra en charge ce problème

Pour les utilisateurs de v3, je publierais les fichiers à remplacer, mais pas avant 1 mois

:D Bonjour Monsieur Pruault,

en attendant, je rentre mes factures avec EBP, gestion commerciale, au moins, je n'ai plus de retour de la part de mon comptable.

Bonne journée,

Jackye

[ked 0]

ok avec EBP, mais ce n'est pas une fin en soit. surtout pour les boutiques qui ont plus de 50 commandes jours...

c'est trop long de se faire des factures en plus de celles du site.... Patrice a l'aide