facturation Micro entreprise

[LaurentB 0]

bonjour,

comme je change de statut d'imposition

passage du reel simplifié(TVA) au regime Micro entreprise ,sans TVA

donc ,je voudrais que mes factures soit sans TVA,est ce que une ame charitable pourrait m'expliquer

comment faire ,merci

je dispose de la version Peel Premium V2.7

[paulanna 20]

juste comme ca la, si tu crais un taux de 0% ?

[LaurentB 0]

bonjour,

non ,j'ai éssayé et sa ne fonctionne pas ,sa serait trop simple ;)

[paulanna 20]

si tu ne mets pas de TVA du tout ?

[phildu34 1]

de toute facon pour le client c'est la meme chose puisqu'il paye le prix ttc , mais dans ta compta , tu doit prendre en compte toi aussi le prix ttc du client et pis c'est tout , je vois pas ou est le probleme.

[Sam59 0]

Personnellement, j'ai supprimé le taux de TVA, et pour être tout à fait en règle il faut ajouter 2 choses :

- "TVA non applicable (art 293B du CGI)" qui doit apparaître sur les factures et dans les coordonnées de ta société.

- J'ai changé le libellé "TTC" par "Net" au niveau des prix (page fonction.php).

Voili.

;)

[chicfolie 0]

Personnellement, j'ai supprimé le taux de TVA, et pour être tout à fait en règle il faut ajouter 2 choses :

- "TVA non applicable (art 293B du CGI)" qui doit apparaître sur les factures et dans les coordonnées de ta société.

- J'ai changé le libellé "TTC" par "Net" au niveau des prix (page fonction.php).

Voili.

;)

Bonsoir idem Sam59.

Il faut impérativement faire figurer la mention légale "TVA non applicable - art. 293B du CGI"... sinon passible d'amande.

Et pour le reste, pas de taux de TVA et suppression des lignes ou mentions indiquant "HT" dans le panier et dans les factures.

Bonne soirée.