controle TVA intracom

[ant0ny 1]

Bonjour, 

Dans la configuration nous pouvons mettre les deux première lettre du pays dans lequel nous nous situons pour que la TVA s'applique sur les numéro de TVA qui commence par ces deux lettre et pas sur les autres.

Le soucis c'est que les clients peuvent mettre se qu'il veulent en numero de TVA intracom du genre "MELLE" ou "MARIE15" et du coups il n'applique pas de TVA et si le client paie immédiatement via par exemple Ogone, il règle la facture mais en HT...

Comment faire un contrôle ou tous simplement contrôlé le bon format d'un numéro de TVA dans la zone TVA pour forcé le client à entré sous forme LL0123456789?

Merci

[Gilles Boussin 0]

Bonjour,

Sur une version récente, il faut que le n° de TVA intracommunautaire commence par deux lettres et ait ensuite 7 à 14 caractères. "MELLE" ou "MARIE15" ne sont donc pas acceptés. Après des difficultés auprès de divers clients, nous n'avons pas de règles plus stricte car pour bon nombre de sites cette information est ensuite vérifiée manuellement par un conseiller clientèle et la priorité est donnée à ne pas bloquer l'utilisateur qui ne rentrerait pas correctement l'information. En effet, tant qu'il n'y a pas de validation précise du numéro dans les bases de données européennes, une format n'apporte aucune sécurité de validité, et en outre il est aisé de mettre un numéro d'une autre société.

Si vous souhaitez que l'existence réelle du n° de TVA intracommunautaire soit vérifié, nous proposons à 49 EUR pour des version PEEL 7.2 un module d'interconnexion avec un service tiers de vérification de numéros de TVA intracommunautaires. Ce service est indépendant de nous et est payant par abonnement à partir de 100 vérifications par jour. Si cela vous intéresse, vous pouvez contacter notre service commercial pour obtenir ce module d'interconnexion à votre convenance.

Gilles

Modifié (le) 13 déc. 2016 par Gilles Boussin

[ant0ny 1]

Bonjour, 

Merci pour se complément d'information, je ne cherche pas une solution d’interconnexion avec vérification mais simplement si le client s'inscrit et n'entre pas un format valable, que se soit pas pris en compte car j'ai une cliente encore aujourd'hui qui m'a mis ceci dans la zone: SIRET: 1234567

Et boum sa commande sans TVA...

Je suis en version 7.2 premium, donc sur ma version il n'y a pas le contrôle des 2 lettres et ensuite 7 à 14 caractère?

On pourrais bloqué le format a quel endroit? Sur la zone de saisie ou en traitement php?

Si c'est sur les version récente, je pourrais aussi trouver le morceau de code et l'adapter a ma version 7.2... car c'est ennuyant, le retiré c'est pas une solution pour l'intracom et le mettre me donne des particulier qui remplisse la zone intracom avec de tous et des fois ça facture HT...

Merci pour votre aide ;)

[ant0ny 1]

Bonjour, 

J'ai finalement bloqué l'exonération de TVA via l'administration.

Par contre si je souhaite l'autorisé a un client ou revendeur, comment faire?

J'ai vu un champ en base de donnée pour exonéré ou pas mais je trouve pas cette option en back office ou peut-etre qu'elle existe pas...

Merci.

[Simon développeur PEEL 0]

Bonjour,

permettre d'appliquer l'exonération de la tva pour une sélection d'utilisateur nécessite un développement spécifique sur votre site, cela ne fait pas partie des fonctionnalités de PEEL.

[ant0ny 1]

Bonjour,

J'y suis finalement arrivé grace a une petite adaptation.

Je n'utilise pas les fonctions NFORMATIONS CLIENT

Et je détourne donc un choix dans "Qui".

J'ai modifier "partenaire" dans Qui par "Numero de TVA intracom OK (pas de TVA)"
Et j'ai ajouté une condition dans une fonction et je peut maintenant vérifier un numero de TVA et ne passé en exonération que les utilisateurs avec numero de TVA intracom que j'ai controlé. Il me suffit donc de modifier l'utilisateur et de choisir "Numero de TVA intracom OK (pas de TVA)" dans "Qui".
L'option d'exonération doit etre active dans les parametres du site.

Voici les 2 petites modifications:

fichier: /lib/fonctions/user.php

ORIGINE:

function is_user_tva_intracom_for_no_vat($user_id = null)
{
    if (empty($user_id) && est_identifie()) {
        $user_id = $_SESSION['session_utilisateur']['id_utilisateur'];
    }
    if (!empty($user_id)) {
        if ($user_infos = get_user_information($user_id)) {
            // Pas de vérification trop stricte du numéro de TVA intracommunautaire pour éviter les problèmes liés à des formats différents
            if (!empty($GLOBALS['site_parameters']['pays_exoneration_tva']) && String::strlen($GLOBALS['site_parameters']['pays_exoneration_tva'])==2 && !is_numeric(String::substr($user_infos['intracom_for_billing'], 0, 2)) && String::substr(String::strtoupper($user_infos['intracom_for_billing']), 0, 2) != $GLOBALS['site_parameters']['pays_exoneration_tva'] && String::strlen($user_infos['intracom_for_billing']) >= 7 && String::strlen(str_replace(' ', '', $user_infos['intracom_for_billing'])) <= 14) {
                // Utilisateur avec un n° de TVA intracom, en Europe mais pas en France
                return true;
            }
        }
    }
    return false;
}

MODIFIER PAR:
 

function is_user_tva_intracom_for_no_vat($user_id = null)
{
    if (empty($user_id) && est_identifie()) {
        $user_id = $_SESSION['session_utilisateur']['id_utilisateur'];
    }
    if (!empty($user_id)) {
        if ($user_infos = get_user_information($user_id)) {
            // Pas de vérification trop stricte du numéro de TVA intracommunautaire pour éviter les problèmes liés à des formats différents
            if (!empty($GLOBALS['site_parameters']['pays_exoneration_tva']) && String::strlen($GLOBALS['site_parameters']['pays_exoneration_tva'])==2 && !is_numeric(String::substr($user_infos['intracom_for_billing'], 0, 2)) && String::substr(String::strtoupper($user_infos['intracom_for_billing']), 0, 2) != $GLOBALS['site_parameters']['pays_exoneration_tva'] && String::strlen($user_infos['intracom_for_billing']) >= 7 && String::strlen(str_replace(' ', '', $user_infos['intracom_for_billing'])) <= 14 && $user_infos['seg_who']== "partner") {
                // Utilisateur avec un n° de TVA intracom, en Europe mais pas en France
                return true;
            }
        }
    }
    return false;
}

 

fichier: \lib\lang\admin_fr.php

ORIGINE:
 

$GLOBALS["STR_ADMIN_UTILISATEURS_WHO_PARTNER"] = "Partenaire";

MODIFIER PAR:
 

$GLOBALS["STR_ADMIN_UTILISATEURS_WHO_PARTNER"] = "Numero de TVA intracom OK (pas de TVA)";

 

 

Voila, j’espère que ça pourras aidé d'autres personnes car je trouve que c'est essentiel de pouvoir avoir un contrôle la dessus et pas juste envoyé des commandes sans TVA car l'utilisateur a mis un truc non valide et de devoir se prendre la tete à expliquer, modifier ou annulé des commandes ou finalement devoir payé la TVA que l'on aurai du facturé!

Le top serait un control automatique du numéro de TVA mais c'est un peut plus lourd à faire donc je me contente de ça pour le moment mais si y en a qui y travail, partagez ;)

Bonne journée.